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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS EXCLUSIVES
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MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987
MAISONS EXCLUSIVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4200657
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987 de MAISONS EXCLUSIVES

Présentation de la marque MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS EXCLUSIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS EXCLUSIVES domicilié(e) 1289, avenue Edouard Herriot - 69400 - VILLEFRANCE -SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 543 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS EXCLUSIVES DEPUIS 1987 arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

MAISONS EXCLUSIVES a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS EXCLUSIVES


MAISONS EXCLUSIVES, Société par Actions Simplifiée - 1289, avenue Edouard Herriot - 69400 - VILLEFRANCE -SUR-SAONE - France - SIREN 342543048


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

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